Infrastructures: le Partenariat Public-Privé

Description

Le recours aux contrats de partenariat par les collectivités territoriales dans des projets d’infrastructures en France : Un transfert acceptable des risques publics ou un échec programmé ?

par

Adrien Lereclus

ISBN978-2-37101-156-4

Depuis 10 ans, la France a permis le recours aux Contrats de Partenariat, montages contractuels issus de la famille des Partenariats Public-Privés (PPP).

Défendus initialement par beaucoup comme un idéal d’organisation alliant les qualités intrinsèques des secteurs publics et privés et dont l’efficience face aux contrats plus classiques (Marchés Publics ou Délégation de Service Public) n’est plus à prouver, il est pour certains, le symbole d’une privatisation détournée caractérisée par une succession d’échecs cuisants avec entre autres, les cas de l’Hôpital Sud-Francilien et celui de l’Université Paris Diderot.

A l’occasion de cette date anniversaire et face à la montée grandissante du scepticisme public vis-à-vis de cette nouvelle forme « d’hybridation », il m’a semblé essentiel de pencher ma réflexion sur les causes de ces échecs et d’en déterminer in fine, la nature des risques encourus et leurs degrés de répartition entre les entités privées et les Collectivités Territoriales.

En d’autres termes, comment permettre à quatre-vingt-six pourcents des communes françaises, celles de moins de deux mille habitants, de recourir à ce type de contrat face aux trois plus grands groupes de BTP français totalisant à eux seuls trois cents mille employés et quatre-vingt-huit milliards d’euros de capital ?

Cet ouvrage pour le moins exhaustif, nous apporte donc une analyse critique des Contrats de Partenariat en retraçant les raisons politiques et économiques qui ont conduit les Etats à y recourir, tout en redéfinissant les principaux risques et opportunités existants à chaque étape d’un tel projet.

L’ensemble des phases clés (financières, contractuelles, organisationnelles, opérationnelles…) y sont donc analysées pour apporter en définitive, un précieux retour d’expérience pour toutes personnes désirant s’engager dans cette voie et ne maîtrisant pas totalement les codes établis.